Rechercher un journal, un article
Journal n°7543
du 19 avril 2002
"DEVOIRS ET DROITS DES MONEGASQUES" - Récépissé de déclaration
d'une association constituée entre Monégasques
association, dont le siège est situé à Monaco au "Schuylkill", 19, boulevard de Suisse par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
"Cette association a pour but la défense du statut lié à la ... association, dont le siège est situé à Monaco au "Schuylkill", 19, boulevard de Suisse par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
"Cette association a pour but la défense du statut lié à la ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "FONDATION SPORT FOR GOOD"
définitive de la Fondation et le trente et un décembre suivant.
Art. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et des dépenses de l'exercice annuel ... définitive de la Fondation et le trente et un décembre suivant.
Art. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et des dépenses de l'exercice annuel ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
. 19.
L'exercice financier commence le premier janvier et il est clos le trente et un décembre de chaque année.
Le premier exercice comprend le temps écoulé entre la constitution définitive de la ... . 19.
L'exercice financier commence le premier janvier et il est clos le trente et un décembre de chaque année.
Le premier exercice comprend le temps écoulé entre la constitution définitive de la ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
STATUTS DE LA FONDATION
dénommée
"FONDATION CUOMO"
définitive de la fondation et le trente et un décembre suivant.
Art. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l'exercice annuel, qui ... définitive de la fondation et le trente et un décembre suivant.
Art. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l'exercice annuel, qui ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
"FONDATION HECTOR OTTO"
STATUTS
approuvés par ordonnances souveraines
des 20 janvier 1928, 12 juillet 1929, 13 mars 1992 et 1er février 2000
Secrétaire et le Trésorier, ou encore par deux administrateurs ayant pris part à la délibération.
Art. 19.
En cas d'empêchement du Président, les ventes, échanges, achats, baux, quittances ... Secrétaire et le Trésorier, ou encore par deux administrateurs ayant pris part à la délibération.
Art. 19.
En cas d'empêchement du Président, les ventes, échanges, achats, baux, quittances ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
"FONDATION TURQUOIS"
STATUTS
de la Fondation, sauf application des dispositions de l'article 19 de la loi numéro 56 sur les fondations.
Art. 6.
Les Fondateurs s'engagent à apporter à la Fondation à titre de dotation d ... de la Fondation, sauf application des dispositions de l'article 19 de la loi numéro 56 sur les fondations.
Art. 6.
Les Fondateurs s'engagent à apporter à la Fondation à titre de dotation d ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Dissolution -
"MENSA MONACO" - 37, rue Grimaldi - Monaco
L'assemblée générale du 19 septembre 1998 de l'association "MENSA MONACO" ayant son siège social 37, rue Grimaldi à Monaco, a décidé la dissolution anticipée de l'association dès que l ... L'assemblée générale du 19 septembre 1998 de l'association "MENSA MONACO" ayant son siège social 37, rue Grimaldi à Monaco, a décidé la dissolution anticipée de l'association dès que l ...